Marque expirée - Marque en non vigueur

NORMA concept Faire de la Norme un Atout
Noël THORIN

Numéro de dépôt :
3658037
Date de dépôt :
17/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
17/06/2019
NORMA concept Faire de la Norme un Atout de Noël THORIN

Présentation de la marque NORMA concept Faire de la Norme un Atout

Déposée le 17 juin 2009 par Noël THORIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « NORMA concept Faire de la Norme un Atout »

Le déposant est Noël THORIN domicilié(e) 29 léon Gambetta - 59000 - LILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Noël THORIN domicilié(e) 29 léon Gambetta - 59000 - LILLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NORMA concept Faire de la Norme un Atout est expirée depuis le 17 juin 2019.

Noël THORIN a également déposé les autres marques suivantes : INGEDEP Travaux Multisites , S3 Holding


Noël THORIN - 29 léon Gambetta - 59000 - LILLE - France


Noël THORIN - 29 léon Gambetta - 59000 - LILLE - France


Publication - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Inscription le 26 avril 2010 - Retrait partiel n°522571 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-04-26

Enregistrement avec modification - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions.

Éducation et formation dans le domaine de l'aménagement durable accessible.

Architecture et décoration intérieure dans le domaine de l'aménagement durable accessible.